Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPIBIO
SARL SG HOLDING

Numéro de dépôt :
3434233
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
CAPIBIO de SG HOLDING

Présentation de la marque CAPIBIO

Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPIBIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 915 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel GABORY SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIBIO est expirée depuis le 9 juin 2016.

SG HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SPA BIO CHOCOLATE , HYGIENE ECOLOGIQUE DURABLE , E.D.L nature , TERRE D'AILLEURS , FRENCH PARADOXE , UNE EAU PURE … UNE TERRE PROPRE , SAVON SANS SAVON


SARL SG HOLDING - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France - SIREN 433915691


Monsieur Samuel GABORY SG HOLDING - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520561 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667025 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713865 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.